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Politique d'exécution des ordres 

L’un des principes de base de la directive MiF est la politique de meilleure exécution des ordres sur les marchés financiers. Il implique pour l’intermédiaire financier de prendre toutes les mesures raisonnables pour obtenir une exécution optimale d’un ordre pour les clients.

Dans ce cadre, il est tenu compte d’une série de facteurs tels que le prix, le coût, la rapidité, la probabilité de l’exécution et du règlement, la taille, la nature, et toute autre considération relative à l’exécution de l’ordre. Les critères qui revêtent une importance prépondérante dans ce cadre seront stipulés dans la politique d’exécution des ordres que chaque institution financière établira.

La politique de meilleure exécution des ordres n’est pas une obligation de résultat mais une obligation de moyen. Autrement dit, la Banque doit pouvoir démontrer au client et au régulateur que chaque transaction effectuée est conforme à sa politique d’exécution. Cela ne signifie pas que pour chaque transaction individuelle, il existe une obligation de toujours obtenir le meilleur résultat possible, mais que les décisions relatives à l’exécution des ordres sont prises sur une base cohérente pour l’ensemble des transactions. La politique d’exécution des ordres sera revue et mise à jour régulièrement.

Si le client donne toutefois des instructions spécifiques, la Banque peut s’écarter de sa politique en matière d’exécution des ordres. Les instructions spécifiques du client feront l’objet d’un suivi et le client sera informé de ce que l’application des critères mentionnés dans la politique d’exécution des ordres ne peut être garantie.

La directive MiF devrait permettre davantage de concurrence sur les marchés financiers, notamment en mettant fin au monopole des Bourses traditionnelles. La Banque pourra ainsi faire appel à d’autres places de négociation telles que :
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les plates-formes de négociation multilatérales ou « Multilateral Trading Facilities (MTF) » : il s’agit des plates-formes de négociation (un type de Bourse) mises en place par certaines institutions financières, où les titres sont côtés et négociés ;
- les internalisateurs systématiques ou « Systematic Internalizers » : il s’agit d’institutions financières qui internalisent les ordres sur titres (essentiellement en ce qui concerne des actions) ; en d’autres termes, la banque constitue elle-même le lieu de l’exécution, et le client agit aux conditions de l’institution.

Afin de pouvoir respecter les obligations en matière d’exécution des ordres, la Banque soumettra sa politique d’exécution des ordres à l’approbation des clients des catégories « investisseurs professionnels » et « investisseurs non professionnels » (le principe de la meilleure exécution des ordres ne s’applique pas aux contreparties éligibles). Dans ce contexte, les institutions financières et les plates-formes de négociation sont également soumises aux règles particulières qui favorisent la transparence de l’exécution des ordres.