La Politique d’Exécution s’applique lorsque, suite à un ordre, la Banque est amenée à se substituer au client dans le choix d’un ou plusieurs éléments nécessaires à l’exécution de l’ordre (canal ou lieu d’exécution ou toute autre considération liée à l’exécution de l’ordre).

En conséquence, cette Politique d’Exécution ne s’appliquera pas aux Instructions Spécifiques* que vous pourriez nous transmettre. La Banque ne saurait être tenue responsable des conséquences en termes de Meilleure Exécution découlant de ces instructions.

*Les mots en gras dans le texte sont définis dans le glossaire