La Banque privilégie le critère de Probabilité d’Exécution* et de règlement de l’ordre quel que soit le type d’instrument financier visé, dans le cadre d’une négociation de Gré à gré.

Ainsi, après avoir recueilli votre accord sur la transaction, nous nous engageons à assurer la meilleure probabilité d’exécution de votre ordre et de son règlement, et ce dans les meilleurs délais.

Lorsque la Banque exécute un ordre au nom d’un client non professionnel, la meilleure probabilité d’exécution est déterminée sur la base du prix total, représentant le prix de l’instrument financier et les coûts liés à l’exécution, lesquels incluent toutes les dépenses encourues par le client directement liées à l’exécution de l’ordre, y compris les frais propres au lieu d’exécution, les frais de compensation et de règlement et tous les autres frais éventuellement payés à des tiers ayant participé à l’exécution de l’ordre.

L’application de la Politique d’Exécution peut mener la Banque à se porter contrepartie active de vos ordres exécutables de gré à gré, en élaborant dans certains cas ses prix en fonction de modèles développés en interne.
Lorsque la Banque se porte contrepartie active de vos ordres, elle se rémunère par écart de cours qui représente la différence entre le prix d’achat et le prix de vente de l’instrument financier.

Pour les opérations réglées et livrées en dehors d'un Système Organisé, il ne pourrait être reproché à la Banque de ne pas avoir fait ses meilleurs efforts pour honorer les engagements ainsi définis en cas de défaut de règlement-livraison.

* Les mots en gras dans le texte sont définis dans le glossaire